TOM COT
Présentation de la marque TOM COT
Déposée le 21 février 1990 par monsieur Aimé LAMBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM COT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOM COT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM COT est expirée depuis le 21 février 2000.
Aimé LAMBERTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42