Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM COT
Monsieur Aimé LAMBERTIN

Numéro de dépôt :
1589967
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2000

Présentation de la marque TOM COT

Déposée le 21 février 1990 par monsieur Aimé LAMBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM COT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Aimé LAMBERTIN domicilié(e) Domaine de la Condamine, Route d'Arles, 30230 BOUILLARGUESMonsieur Pierre RIOU,Domaine de Pérouse, , 30800 SAINT GILLESMonsieur Jean FranÇois RIOU,Domaine de Pérouse, 30800 SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque TOM COT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM COT est expirée depuis le 21 février 2000.

Aimé LAMBERTIN a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO COT , GOLD BAR , GOLD STRIKE


Monsieur Aimé LAMBERTIN - Domaine de la Condamine, Route d'Arles, 30230 BOUILLARGUESMonsieur Pierre RIOU,Domaine de Pérouse, , 30800 SAINT GILLESMonsieur Jean FranÇois RIOU,Domaine de Pérouse, 30800 SAINT GILLES - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Fruits frais notamment abricots. Abricotiers